La pression fiscale par habitant a bien augmenté de façon vertigineuse à Saint-Pierre et Miquelon depuis l’arrivée aux manettes d’Archipel Demain au Conseil Territorial en mars 2006.
Et cela d’une manière « bien pire » finalement que je ne l’ai décrite, car au final, ce n’est pas une augmentation de la pression fiscale de 350 euros par habitant que nos compatriotes ont du subir depuis 2006, mais bel et bien une augmentation de 653 euros par habitant !!!
En voici la démonstration qui repose sur des données fournies pour la préparation des débats d’orientation budgétaire de mars 2008 et 2009 par les services du Conseil Territorial, collectivité dirigée par l’équipe Archipel Demain (précision indispensable pour éviter que l’on m’accuse d’utiliser des données extérieures ou farfelues).
Extrait donc d’un tableau fourni lors de la séance du Conseil Territorial du 28 mars 2008 :
Lors de cette séance du 28 mars 2008, j’avais précisé (extrait) :
« ….. Dans les documents que vous nous avez fournis pour cette séance, la structure du produit des impôts et taxes perçus par la Collectivité démontre que chaque habitant de l’Archipel contribue au budget du Conseil Territorial pour un montant moyen de 2802 euros en 2007, soit une augmentation de 220 euros par habitant par rapport à 2006 (+ 8,5 %). Ce chiffre est bien évidemment une moyenne obtenue en divisant le montant total des recettes douanières, le montant total de l’impôt sur le revenu et celui sur les sociétés par le nombre total d’habitants. Il a néanmoins le mérite de démontrer que l’effort demandé au contribuable est plus que conséquent eu égard à la situation économique et sociale que je viens de décrire. De plus, vous précisez dans l’esquisse budgétaire 2008 que le produit des nouvelles mesures fiscales votées par votre majorité en décembre dernier est estimé à 610 000 euros, auxquels il convient de rajouter environ 70 000 euros avec l’impact des revalorisations tarifaires des structures dépendant du Conseil Territorial (Patinoire, Centre Culturel et Sportif, Maison des Loisirs, Imprimerie Administrative…) votées lors de cette même séance du Conseil Territorial. Ce nouvel effort représentera 115 euros par habitant, soit un total de près de 340 euros par habitant sur 2 ans ! ….. »
Extrait d’un second tableau fourni cette fois lors de la séance du 9 mars 2009 :
Soit, toujours selon les chiffres du Conseil territorial de 2006 à 2008 :
3 235 € – 2 582 € = 653 euros d’augmentation par habitant entre 2006 et 2008 (en 2 ans de gouvernance d’Archipel Demain !)
Bref, ce qu’il faut retenir, c’est qu’en 2 ans seulement – et selon les tableaux et chiffres fournis par le Conseil Territorial – la pression fiscale par habitant a augmenté en moyenne sur l’Archipel de 653 euros ! C’est un fait avéré et prouvé !
Yannick CAMBRAY
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